Van Cleef & Arpels remporte son procès
La Cour d’appel de Paris a donné raison au joaillier dans son procès l’opposant à l’un de ses dessinateurs. Le 14 septembre dernier, Van Cleef & Arpels a remporté une victoire importante concernant la question des droits de propriété intellectuelle sur les dessins de bijoux. L’un de ses dessinateurs avait en effet refusé de signer […]

La Cour d’appel de Paris a donné raison au joaillier dans son procès l’opposant à l’un de ses dessinateurs. Le 14 septembre dernier, Van Cleef & Arpels a remporté une victoire importante concernant la question des droits de propriété intellectuelle sur les dessins de bijoux. L’un de ses dessinateurs avait en effet refusé de signer les contrats de cession des droits estimant qu’il en était l’unique propriétaire. Un avis que ne partage pas la justice puisque la Cour d’appel a décidé que les dessins ne constituaient qu’une étape dans le processus de création des bijoux. Des oeuvres collectives dont les droits appartiennent exclusivement à Van Cleef & Arpels.

Nos derniers articles

Deux nouvelles créations pour la Maison TOURNAIRE

Deux nouvelles créations pour la Maison TOURNAIRE

Cette année, la maison Tournaire a soufflé ses 50 bougies avec une pluie de nouvelles créations : une collaboration avec Le Parapluie de Cherbourg, une collection emblématique revisitée, celle de son bracelet signature Free, et un partenariat BIC x Orlinski. Le...

Minéral Expo PARIS – 1/2/3.12.2023

Minéral Expo PARIS – 1/2/3.12.2023

Les amateurs de minéraux, de fossiles et de gemmes se réuniront à Paris pour assister au Salon Minéral Expo Paris, du 1er au 3 décembre à l’Espace Charenton (Paris 12). Cette année, pour sa 50ème édition, le salon promet d'être encore plus fascinant et diversifié que...

Bijouterie JULIEN D’ORCEL à vendre…

Bijouterie JULIEN D’ORCEL à vendre…

44 - LOIRE ATLANTIQUE - Cause retraite, vends à Saint-Nazaire une bijouterie JULIEN D'ORCEL située plein cœur de ville avec bel agencement. Aucun personnel à reprendre. Belles perspectives de développement. Surface totale : 54 m²/Surface de vente : 47 m²/Façade :...

nivoda

Nos derniers magazines

le bijoutier international octobre 2023